Ordonnance royale

Ordonnance royale du 24 juillet 1815.

Extraits*:

Article 1er :

Les Généraux et officiers dont les noms suivent, qui ont trahi le Roi avant le 23 mars,ou qui ont attaqué la France et le Gouvernement à main armée et ceux qui par violence se sont emparés du pouvoir, seront arrêtés et traduits devant les conseils de Guerre compétents. "dix-neuf nos sont cités, dont ceux de Ney, La Bédoyère, les Frêres Lallemand, Drouet d'Erlon, Lefebvre-Desnouette, Brayer, Mouton-duvernet, Bertrand, Drouet, Cambronne....

Article 2 :

Les individus dont les noms suivent sortiront dans les trois jours de la Ville de Paris et se retireront dans l'intérieur de la France, dans un lieu que notre Ministre de la Police leur indiquera et où ils demeureront sous surveillance en attendant que les Chambres statuent sur ceux qui devront, ou sortir di royaume ou être livrés à la poursuite des tribunaux"

Trente-huit "individus" sont désignés, parmi lesquels :

Le Maréchal Soult, les généraux Clauzel, Lobau, Ameil, le Colonel Marbot, Maret Duc de Bassano, Carnot....

La Terreur est en marche

Au plaisir de vous lire

* Sources: Proscrits et Exilés de Marcel Doher

Maréchal Michel Ney
Duc d'Elchingen, Prince de la Moscova
Né le 10 janvier 1769
Mort le 7 décembre 1815
Fusillé




Maréchal Nicolas Jean-de-Dieu Soult
Duc de Dalmanie
Né le 29 mars 1769 à Saint-Amant la Bastide
Mort le 26 novembre 1851 à Soultberg
Exilé


Général Charles Huchet de La Bédoyère
Comte
Né le 17 avril 1786 à Paris
Mort le 19 août 1815 à Paris
Fusillé




Général Régis-Barthélémy Mouton-Duvernet
Baron
Né le 3 mars 1769 à Le-Puy-en Vellay
Mort le 27 juillet 1816 à Lyon
Fusillé


Général Paul Poret de Morvan
Baron
Né le 14 avril 1777 à Saint-Etienne-sous-Bailleul
Mort le 17 février 1834 à Chartres
Condamné à mort, peine commué en 20 ans de détention


Général Maurice Etienne Gérard
Comte
Né le 4 mai 1773 à Danvilliers
Mort le 17 mai 1852 à Paris
Exile volontaire


Général Armand de Caulaincourt
Duc de Vicence
Né le 19 février 1773 à Paris
Mort le 19 février 1827 à Paris
Proscrit


Général Charles Antoine Louis Alexis Morand
Comte
Né le 4 juin 1771 à Pontarlier
Mort le 2 septemenbre 1835 à Paris
Exilé


Général Etienne Radet
Baron
Né le 19 décembre 1762 à Stenay
Mort le 28 septembre 1825 à Varennes
Condamné à 9 ans de détention


Général Antoine Drouot
Comte
Né le 1174 à Nancy
Mort le 1847 à Nancy
Traduit à sa demande devant le tribunal militaire "acquité"


Général Henri Gratien Bertrand
Comte
Né le 28 mars 1773 à Chateauroux
Mort le 15 janvier 1844 à Chateauroux
Condamné à mort par contumace


Général Pierre Jacques Etienne Cambronne
Baron
Né le 26 décembre 1770 à Saint-Sébastien-sur-Loire
Mort le 29 janvier 1842 à Nantes
Traduit devant le conseil de guerre, acquité


Général Bertrand Clauzel
Comte
Né le 12 décembre 1773 à Mirepoix
Mort le 21 avril 1842 à Secourriou
Exilé volontaire


Général Anne Jean Marie René Savary
Duc de Rovigo
Né le 26 avril 1774 à Marcq
Mort le 2 juin 1833 à Paris
Condamné à mort par contumace


Général Lazare Nicolas Marguerite Carnot
Né le 13 mai 1753 à Noley
Mort le 22 août 1823 à Magdebourg
Exilé


Général Dominique-Joseph René Vandamme
Comte d'Unebourg
Né le 5 novembre 1771 à Cassel
Mort le 15 juillet 1830 à Cassel
Exilé


Général Jean Rapp
Comte d'Hitzacher
Né le 27 avril 1771 à Colmar
Mort le 8 novembre 1821 à Rheinwiller


Général Georges Mouton de Lobau
Comte
Né le 21 février 1770 à Phalsbourg
Mort le 27 novembre 1858 à Paris
Proscrit


Général Jean-hyacinthe Sébastien Chatrand
Né le 22 janvier 1779 à Carcassonne
Mort le 22 mai 1816
Fusillé

Général Marie François Etienne César Faucher
Général Pierre Jean Marie dit "Constantin" Faucher
Nés le 12 septembre 1760 à La Réole
Morts le 27 septembre 1815 à Bordeaux
Fatalitas!!!
Nés le même jour les frêres Faucher moururent le même jour.
Fusillés


Général Auguste Jean Ameil
Né le 6 janvier 1775 à Paris
Mort le 16 Septembre 1822 à Paris
Condamné à mort par contumace, puis gracié.

Général Gilbert Désiré Joseph Bachelu
Baron
Né le 9 février 1777 à Salins
Mort le 16 juin 1847 à Paris
Exilé


Général Augustin Daniel Bélliard
Baron
Né le 25 avril 1769 à Fontenay-le Comte
Mort le 28 janvier 1832 près de Bruxelles
Emprisonné


Général Edouard de Colbert-Chabannais
Baron
Né le 18 octobre 1774 à Paris
Mort le 28 décembre 1853 à Paris
Emprisonné puis Exilé


Général Charles Auguste Joseph de Flahaut
Comte
Né le 21 avril 1788 à Paris
Mort le 2 septembre 1870 à Paris
Exilé volontaire

Voici l'ordonnance royale du 24.07.1815 dans son intégralité, telle qu'elle est retranscrite dans "1815 : La Seconde abication-La Terreur Blanche" de Henri Houssaye" :
"Voulant par la punition d'un attentat sans exemple, mais en graduant la peine et limitant le nombre des coupables, concilier l'intérêt de nos peuples, la dignité de notre couronne et la tranquillité de l'Europe avec ce que nous devons à la justice et à l'entière sécurité de tous les autres citoyens, avons ordonné et ordonnons :
Art. Ier : Les généraux et officiers dont les noms suivent qui ont trahi le roi avant le 23 mars ou qui ont attaquéla France et le Gouvernement à main armée, et ceux qui par violence, se sont emparés du pouvoir, seront arrêtés et traduits devant les conseils de guerre compétents.
Art. II : Les individus dont les noms suivent sortiront dans trois jours de la ville de Paris et se retireront dans l'intérieur de la France, dans un lieu que notre ministre de la police leur indiquera et où ils resteront sous la surveillance en attendant que les chambres statuent sur ceux qui devront ou sortir du royaume ou être livrés à la poursuite des tribunaux.
Art.III : Les individus qui seront condamnés à sortir du royaume auront la faculté de vendre leurs biens dans le délai d'un an.(Sans être une dérogation formelle à l'article de la Charte abolissant la confiscation, cette disposition n'en était pas moins une atteinte très grave au droit de propriété).
Art. IV : Les listes de tous les individus auxquels les articles I et II pourraient être applicables sont et demeurent closes, par les désignations nominales contenues dans ces articles, et ne pourront jamais être étendues à d'autres pour quelques causes et sous quelques prétextes que ce puisse être, autrement que dans les formes et suivant les lois constitutionnelles auxquelles il n'est expressément dérogé que pour ce cas seulement."

Auguste Jean Joseph Gilbert Ameil
Baron
Né le 6 janvier 1755 à Paris
Mort le 16 ptembre 1822 à Paris
Proscrit


Général Charles Lefebvre-Desnouettes
Comte
Né le 14 septembre 1773 à Paris
Mort le 22 avril 1822 en mer au large de l'Irlande
Proscrit

Le 27.07, des exemplaires imprimés de l'ordonnance de proscription parvinrent à Davout. Le maréchal, atteint au plus profond de lui, écrivit immédiatement à Gouvion-St-Cyr la lettre suivante :
Si je devais ajouter quelque foi, monsieur le ministre à tout ce que vous avez dit, je dvrais supposer que cette liste de proscription est fausse. Davout revendique noblement la responsabilité des actes imputés aux généraux sous son commandement : Ils n'ont fait qu'obéir aux ordres que je leur ai donnés en ma qualité de ministre de la guerre. Il faut donc substituer mon nom aux leurs....Puissé-je attirer sur moi seul tout l'effet de cette proscription ! C'est une faveur que je réclame dans l'intérêt du roi et de toute la France, de mettre cette lettre sous les yeux de Sa Majesté !" (Henri Houssaye, 1815 : La seconde Restauration-La Terreur Blanche.) Cette lettre fut sans effet.

bonjour

sans oublier ceux condannés à la vindict populaire comme brune assassiné à avignon et dont le corp fut jeté dans le rhone

Tout d'abord, mon Cher tenardier,

Je vous souhaite la bienvenue parmi nous.

Vous avez tout à fait raison, mais cette liste est loin d'être complète et je vous propose de m'aider à le faire

bonjour
et que dire de ceux qui on retournés leurs vestes tels marmont, victor et autres qui par exemple on voté la mort de leur ancien compagnon d'armes(ney) contrairement a d'autres restés fidele jusqu'a la fin, je pense particulierement à massena qui pourtant n'etait pas le meilleur ami de ney.

cordialement

Mon Cher Tenardier,

Si je créer un sujet sur les girouettes, me suivrez vous

bonjour sergent
allons s'y pour les girouettes

Oui, ce Sergent LOMBARD est une mine d'or.
Ca promet d'être intéressant un sujet sur les Girouettes...