Proclamation de S.M. L’Empereur Napoléon au Peuple Français

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Proclamation de S.M. L’Empereur Napoléon au Peuple Français au Golfe Juan le 1er Mars 1815 de retour de l'ile d'Elbe.

1éres proclamations de l'Empereur Napoléon 1er après son débarquement au Golfe Juan au retour de l'ile d'Elbe.

BULLETIN DES LOIS N°1  (126 1)

1) Proclamation de S.M. L’Empereur au Peuple Français. Au Golfe Juan le 1er Mars 1815
2) Proclamation de S.M. l’Empereur à l’Armée. Au golfe Juan le 1er Mars 1815

N°3) Décret impérial qui supprime la Cocarde blanche et la Décoration du Lys et ordonne d’arborer la Cocarde Nationale et le pavillon Tricolor.

N°4) Décret Impérial qui ordonne l’organisation des Gardes Nationales des départements des Hautes et Basses Alpes, etc.

N°5) Décret impérial portant confirmation des fonctionnaires civils de l’ordre judiciaire et administratif, dans les départments des Hautes et Basses Alpes, de l’Isère, de la Drôme et du Mont-Blanc; nomination du sieur Colaud de la Salcette aux fonctions de Préfet, par intérim, de l’Isère, et du secrétaire général de la préfecture des Hautes Alpes, aux fonctions de préfet de ce département.

N°6) Décret Impérial portant confirmation de tous les fonctionnaires militaires employés dans la 7éme Division militaire.

8 Pages absolument intactes et parfaitement lisibles.
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